ARRETES MUNICIPAUX
ARRETES 2024
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AR 2024-001 ARRETE AUTORISATION D’INSTALLATION D’ECHAFAUDAGE IMPASSE DE L'EGLISE
Publié le 31/01/2024
ARRETES 2023
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AR 2023-024 ARRETE AUTORISATION D’INSTALLATION D’ECHAFAUDAGE 7 RUE DU FOUR
Publié le 05/06/2023
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AR 2023-021 ARRETE AUTORISATION D’INSTALLATION D’ECHAFAUDAGE ET D’INSTALLATION D’UNE GRUE POUR TRAVAUX DE MISE EN SECURITE DE TOITURE – 33 COURS SAINT JACQUES
Publié le 02/06/2023
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AR 2023-023 ARRETE DE REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION INSTALLATION DECORATIONS COURS SAINT JACQUES
Publié le 02/06/2023
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AR 2023-022 ARRETE MUNICIPALE MISE A JOUR PCS 2021
Publié le 02/06/2023
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AR 2023-019 Arrêté portant délégation de signature au Service Départemental d’Instruction des Autorisations d’Urbanisme (SDIAU) du Conseil Départemental
Publié le 02/06/2023
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AR 2022-020 REGLEMENTATION DE STATIONNEMENT ET CIRCULATION TAXI Pascal CAVICCHIOLO
Publié le 02/06/2023
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AR 2023-018 Arrêté autorisation de travaux suite à autorisation d'urbanisme 2 Place du Monument aux Morts
Publié le 02/06/2023
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AR 2023-011 Arrêté autorisation de travaux lieu-dit Ventaillole
Publié le 02/06/2023
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AR 2023-015 Arrêté autorisation de travaux Rue Saint Roch
Publié le 02/06/2023
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AR 2023-017 Arrêté autorisation de travaux lieu-dit Ventaillole (modificatif)
Publié le 02/06/2023
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AR 2023-016 Arrêté autorisation de travaux suite à autorisation d'urbanisme 2 Place du Monument aux Morts
Publié le 02/06/2023
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AR 2023-009 Fête du Coucou et de la Violette règlementation de la circulation et stationnement
Publié le 02/06/2023
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AR-2023-006 TRAVAUX DE REALISATION DE REVETEMENT RUE DU MOULINET A LERAN
Publié le 02/06/2023
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AR 2023-003 AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DE LA COMMUNE DE LERAN POUR TRAVAUX JM VIVANCOS
Publié le 02/06/2023
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AR 2023-004 AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DE LA COMMUNE DE LERAN POUR TRAVAUX JM VIVANCOS
Publié le 02/06/2023
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AR 2023-005 AUTORISATION D’ORGANISATION DE TOMBOLA ASSOCIATION IMBAS ARPA
Publié le 02/06/2023
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ANNEXE 2 AR 2023-001 41756926_DT_DICT_5669670_30890746-1
Publié le 02/06/2023
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AR-2023-002 TRAVAUX DE REALISATION DE REVETEMENT RUE DU MOULINET ET RUE FOUNT DEL MAS CHEMIN ATELIERS MUNICIPAUX A LERAN
Publié le 02/06/2023
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ANNEXE AR 2023-001 41756928_DA_5669670_30890748
Publié le 02/06/2023
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