ARRETES MUNICIPAUX
ARRETES 2026
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AR 2026-029 ARRETE TRAVAUX D’ELAGAGE DES PLATANES
Publié le 29/09/2026
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annexe AR 2026-029
Publié le 29/09/2026
ARRETES 2025
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AR 2025-001 autorisation de voirie - intervention sur la D28 Avenue St Roch dépose de câble sur poteaux tirage de câbles dans les chambres
Publié le 31/07/2025
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AR 2025-002 INTERVENTION HELIPORTAGE POUR CONSTRUCTION D’UN RELAIS DE TELEPHONIE MOBILE D28 A - CHEMIN DU ROUYRE
Publié le 31/07/2025
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AR 2025-003 INTERVENTION DE TIR HYPODERMIQUE PAR L’OFB
Publié le 31/07/2025
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AR 2025-004 MISE A JOUR DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE 18 03 2025
Publié le 31/07/2025
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AR 2025-005 INTERVENTION DE TIR HYPODERMIQUE PAR L’OFB
Publié le 31/07/2025
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AR 2025-006 autorisation de voirie - intervention sur la D28 Avenue St Roch, Rue St Roch et Rue du Moulient dépose 16 poteaux TELECOM
Publié le 31/07/2025
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AR 2025-007 autorisation de voirie - Intervention Cours Saint Jacques, Impasse Montjean, Rue des Ecoles et Rue de la Poste
Publié le 31/07/2025
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AR 2025-008 ARRETE DE VOIRIE PORTANT ALIGNEMENT INDIVIDUEL
Publié le 31/07/2025
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AR-2025-009 AUTORISATION D’ORGANISATION DE TOMBOLA Coopérative scolaire de l’école de Léran
Publié le 31/07/2025
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AR-2025-010 AUTORISATION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR TRAVAUX D'ETANCHEITE DE TOITURE
Publié le 31/07/2025
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AR 2025-011 FETE DES VOISINS RUE FONT DE L'OME
Publié le 31/07/2025
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AR-2025-012 ARRETE DE REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT - FESTIVAL DE MUSIQUE
Publié le 31/07/2025
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AR-2025-013 Arrêté de la règlementation de la circulation et du stationnement du 21 juin et 22 juin 2025
Publié le 31/07/2025
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AR-2025-014 Arrêté temporaire du 28 juin et 29 juin 2025 sur la Zone des Rives de Léran
Publié le 31/07/2025
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AR-2025-015 AUTORISATION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR INSTALLATION D'ECHAFAUDAGE 27 AVENUE DE MATHIL
Publié le 31/07/2025
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AR-2025-016 autorisation de voirie BV SCOP TRAVAUX OUVERTURE DE TRANCHEE – POSE DES FOURREAUX DEROULAGE DES CABLES ALIMENTATION RELAIS EIFFAGE
Publié le 31/07/2025
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AR-2025-017 ARRETE AUTORISANT LE STATIONNEMENT AU 21 COURS SAINT JACQUES - DEMENAGEMENT
Publié le 31/07/2025
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AR-2025-018 REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET STATIONNEMENT MARCHES GOURMANDS DE JUILLET ET AOUT
Publié le 31/07/2025
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AR-2025-019 AUTORISATION ET ORGANISATION D’UNE VENTE D’OBJETS D’OCCASION
Publié le 31/07/2025
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AR-2025-020 Réglementation sur la zone des Rives de Léran du lac de Montbel
Publié le 31/07/2025
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AR-2025-021 Règlementation de la circulation et du stationnement Fête Occitane
Publié le 31/07/2025
ARRETES 2024
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AR 2024-001 ARRETE AUTORISATION D’INSTALLATION D’ECHAFAUDAGE IMPASSE DE L'EGLISE
Publié le 31/01/2024
ARRETES 2023
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AR 2023-024 ARRETE AUTORISATION D’INSTALLATION D’ECHAFAUDAGE 7 RUE DU FOUR
Publié le 05/06/2023
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AR 2023-021 ARRETE AUTORISATION D’INSTALLATION D’ECHAFAUDAGE ET D’INSTALLATION D’UNE GRUE POUR TRAVAUX DE MISE EN SECURITE DE TOITURE – 33 COURS SAINT JACQUES
Publié le 02/06/2023
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AR 2023-023 ARRETE DE REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION INSTALLATION DECORATIONS COURS SAINT JACQUES
Publié le 02/06/2023
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AR 2023-022 ARRETE MUNICIPALE MISE A JOUR PCS 2021
Publié le 02/06/2023
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AR 2023-019 Arrêté portant délégation de signature au Service Départemental d’Instruction des Autorisations d’Urbanisme (SDIAU) du Conseil Départemental
Publié le 02/06/2023
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AR 2022-020 REGLEMENTATION DE STATIONNEMENT ET CIRCULATION TAXI Pascal CAVICCHIOLO
Publié le 02/06/2023
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AR 2023-018 Arrêté autorisation de travaux suite à autorisation d'urbanisme 2 Place du Monument aux Morts
Publié le 02/06/2023
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AR 2023-011 Arrêté autorisation de travaux lieu-dit Ventaillole
Publié le 02/06/2023
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AR 2023-015 Arrêté autorisation de travaux Rue Saint Roch
Publié le 02/06/2023
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AR 2023-017 Arrêté autorisation de travaux lieu-dit Ventaillole (modificatif)
Publié le 02/06/2023
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AR 2023-016 Arrêté autorisation de travaux suite à autorisation d'urbanisme 2 Place du Monument aux Morts
Publié le 02/06/2023
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AR 2023-009 Fête du Coucou et de la Violette règlementation de la circulation et stationnement
Publié le 02/06/2023
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AR-2023-006 TRAVAUX DE REALISATION DE REVETEMENT RUE DU MOULINET A LERAN
Publié le 02/06/2023
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AR 2023-003 AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DE LA COMMUNE DE LERAN POUR TRAVAUX JM VIVANCOS
Publié le 02/06/2023
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AR 2023-004 AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DE LA COMMUNE DE LERAN POUR TRAVAUX JM VIVANCOS
Publié le 02/06/2023
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AR 2023-005 AUTORISATION D’ORGANISATION DE TOMBOLA ASSOCIATION IMBAS ARPA
Publié le 02/06/2023
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ANNEXE 2 AR 2023-001 41756926_DT_DICT_5669670_30890746-1
Publié le 02/06/2023
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AR-2023-002 TRAVAUX DE REALISATION DE REVETEMENT RUE DU MOULINET ET RUE FOUNT DEL MAS CHEMIN ATELIERS MUNICIPAUX A LERAN
Publié le 02/06/2023
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ANNEXE AR 2023-001 41756928_DA_5669670_30890748
Publié le 02/06/2023
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