Délibérations
DELIBERATIONS 2025
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DE 2025_001 Signature de la convention de compensation des nuisances consécutives aux travaux dans le cadre du Projet d’adducteur entre le Département et la Commune
Publié le 09/01/2025
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Annexe DE 2025-001 protocole CD09 commune Leran V7-1
Publié le 09/01/2025
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DE 2025-002 Plan de financement travaux dans le cadre du Projet Ferme Clerc
Publié le 02/04/2025
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DE 2025-003 PLAN DE FINANCEMENT ET DEMANDES DE SUBVENTIONS PROJET RENOVATION PARTIE ALAE ET MISE AUX NORMES GROUPE SCOLAIRE
Publié le 02/04/2025
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DE 2025-004 DELIBERATION PORTANT SUPPRESSION DE POSTE D’UN AGENT TERRITORIAL SPECIALISE DES ECOLES MATERNELLE PRINCIPALE 1ère CLASSE
Publié le 02/04/2025
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DE 2025-005 Approbation du Guide de collecte des déchets ménagers et assimilés de la Communauté de Communes du Pays de Mirepoix
Publié le 02/04/2025
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DE 2025-006 Travaux d’éclairage public Remplacement luminaires en bourg centre (tranche 1 – secteur C) - SDE09
Publié le 02/04/2025
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DE 2025-007 Attribution d'un montant de subvention à l'association Les compagnons des animaux et autorisation de signer la convention
Publié le 02/04/2025
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DE 2025-008 Signature de la convention de compensation des nuisances consécutives aux travaux dans le cadre du Projet d’adducteur entre le Département et la Commune
Publié le 02/04/2025
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DE 2025-009 ANALYSES DES OFFRES LOT N°1 ET 2 CHOIX DES ENTREPRISES
Publié le 02/04/2025
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DE 2025-010 CONVENTION DE MANDAT AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MIREPOIX POUR LES TRAVAUX DE VOIRIE 2025
Publié le 02/04/2025
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DE 2025-011 Convention service d'ingénierie mutualisé
Publié le 02/04/2025
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DE 2025-012 Demande subventions - Projet Ferme Clerc
Publié le 02/04/2025
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DE 2025-013 Demande de subvention FDAL travaux dans le cadre des travaux de voirie sous mandat de la CCPM 2025
Publié le 02/04/2025
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DE 2025-015 vote CA 2024
Publié le 02/04/2025
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DE 2025-016 vote CG 2024
Publié le 02/04/2025
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DE 2025-017 Autorisation de recours au service civique et contractualiser avec la ligue de l’enseignement – fédération de l’Ariège
Publié le 02/04/2025
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DE 2025-019 AFFECTATION DU RESULTAT 2024
Publié le 02/04/2025
DELIBERATIONS 2024
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DE 2024-001 Acquisition d’une partie de la parcelle C 0437
Publié le 24/07/2024
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DE 2024-002 ELECTION D'UN DELEGUE TITULAIRE ET D'UN DELEGUE SUPPLEANT AU SAEPPO SUITE A DEMISSION
Publié le 24/07/2024
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DE 2024-003 Ajournée Identification des zones d’accélération de la production des énergies renouvelables
Publié le 24/07/2024
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DE 2024-004 CONVENTION DE MANDAT AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MIREPOIX POUR LES TRAVAUX DE VOIRIE 2024
Publié le 24/07/2024
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DE 2024-005 CONVENTION SERVICE D'INGENIERIE MUTUALISE
Publié le 24/07/2024
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DE 2024-005 CONVENTION SERVICE D'INGENIERIE MUTUALISE
Publié le 24/07/2024
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DE 2024-006 ANNULEE DÉLIBERATION INSTAURANT LA PRIME DE POUVOIR D’ACHAT EXCEPTIONNELLE
Publié le 24/07/2024
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DE 2024-007 VOTE DU COMPTE DE GESTION 2023
Publié le 24/07/2024
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DE 2024-008 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023
Publié le 24/07/2024
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DE 2024-009 DELIBERATION POUR L’AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT
Publié le 24/07/2024
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DE 2024-010 Demande de subventions FDAL pour travaux de réfection de rues du village dans le cadre des travaux de voirie sous mandat de la CCPM 2024
Publié le 24/07/2024
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DE 2024-011 (annule et remplace DE 2023-044) DÉLIBERATION INSTAURANT LA PRIME DE POUVOIR D’ACHAT EXCEPTIONNELLE
Publié le 24/07/2024
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DE 2024-012 Vote du budget 2024
Publié le 24/07/2024
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DE 2024-013 Continuité d’aménagement du City Stade - FDAL
Publié le 24/07/2024
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DE 2024-014 Vote des Taux 2024
Publié le 24/07/2024
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DE 2024-015 Vote des subventions aux associations
Publié le 24/07/2024
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DE 2024-016 tarification de la cantine de Léran à partir du 2 septembre 2024
Publié le 09/01/2025
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DE 2024-017 MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT PROJET RENOVATION DE DEUX APPARTEMENTS RUE DU TEMPLE - annulée
Publié le 09/01/2025
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DE 2024-018 SAEPPO - Approbation du RPQS 2023
Publié le 09/01/2025
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DE 2024-019 MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT PROJET RENOVATION DE DEUX APPARTEMENTS RUE DU TEMPLE
Publié le 09/01/2025
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DE 2024-020 MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT PROJET RENOVATION DE DEUX APPARTEMENTS RUE DU TEMPLE
Publié le 09/01/2025
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DE 2024-021 PREVENTION DES INONDATIONS - DEMANDE DE SUBVENTION FOND VERT
Publié le 09/01/2025
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DE 2024-022 Étude de devis (achat et pose d’une climatisation à la Mairie)
Publié le 09/01/2025
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DE 2024-023 SIGNATURE DU BAIL AVEC TOTEM FRANCE POUR MISE A DISPOSITION D’UN TERRAIN
Publié le 09/01/2025
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DE 2024-024 APPEL D'OFFRES PAR PROCEDURE ADAPTEE POUR LES TRAVAUX DE RENOVATION DES DEUX APPARTEMENTS 2 RUE DU TEMPLE
Publié le 09/01/2025
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DE 2024-025 DEMANDE D’UN FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MIREPOIX POUR L’INSTALLATION D’APPAREILS D’EXERCICE PHYSIQUE EN EXTERIEUR
Publié le 09/01/2025
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DE 2024-026 TRAVAUX ECLAIRAGE PUBLIC RUE DES PRES DE LA VILLE – CONTRIBUTION (ANNULE ET REMPLACE DE 2021-031)
Publié le 09/01/2025
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DE 2024-027 Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement
Publié le 09/01/2025
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DE 2024-028 Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lie à un accroissement saisonnier
Publié le 09/01/2025
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DE 2024-029 MOTION DU SDE09 - Aides à l’électrification rurale une solidarité territoriale en danger
Publié le 09/01/2025
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DE 2024-030 Motion commune des associations du bloc communal Budget 2025 - Restaurons la confiance
Publié le 09/01/2025
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DE 2024-031 Autorisation du CM au Maire de signer la convention compensation nuisances trvx Projet d’adducteur avec le Département de l’Ariège
Publié le 09/01/2025
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DE 2024-032 annule et remplace Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement
Publié le 09/01/2025
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DE 2024-033 PARTICIPATION PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE
Publié le 09/01/2025
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2023-001-1 PROJET DE RENOVATION DES HALLES DE LERAN
Publié le 13/07/2023
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2023-002-1 CONVENTION DE MANDAT AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MIREPOIX POUR LES TRAVAUX DE VOIRIE 2023
Publié le 13/07/2023
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2023-003-1 CONVENTION SERVICE D'INGIENERIE MUTUALISE
Publié le 13/07/2023
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2023-004-1 SDE09 - TRAVAUX RESEAU PUBLIC ELECTRICITE
Publié le 13/07/2023
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2023-005-1 MODIFICATION DES HORAIRES DE COUPURE DE L'ECLAIRAGE PUBLIC
Publié le 13/07/2023
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2023-006-1 MAITRISE D'ŒUVRE POUR LES TRAVAUX DE RENOVATION DES HALLES DE LERAN
Publié le 13/07/2023
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2023-007 Demande de subventions FDAL pour travaux de réfection de rues du village dans le cadre des travaux de voirie sous mandat de la CCPM 2023
Publié le 13/07/2023
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2023-008 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022
Publié le 13/07/2023
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2023-009 AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT
Publié le 13/07/2023
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2023-010 Vote du Compte de Gestion
Publié le 13/07/2023
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2023-011 Étude de devis (portail motorisé terrain Hangar Municipal)
Publié le 13/07/2023
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2023-012 Demande de subvention FDAL pour achat d’un portail motorisé au hangar municipal
Publié le 13/07/2023
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2023-013-1 vote des taux 2023
Publié le 13/07/2023
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2023-014 vote du budget 2023
Publié le 13/07/2023
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2023-015 vote des subventions aux associations 2023
Publié le 13/07/2023
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2023-016 VOTE DES TAUX 2023 (ANNULE ET REMPLACE DE 2023-013-1)
Publié le 13/07/2023
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2023-017 Attribution d’une subvention à la coopérative scolaire de l’école de Léran
Publié le 13/07/2023
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2023-018 Délibération pour la mise en location saisonnière d’un logement communal au maître-nageur du Club de Voiles des Rives de Léran
Publié le 13/07/2023
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2023-019 Délibération pour la mise à disposition gratuitement d’un logement communal au surveillant de baignade de la zone du lac de Montbel des Rives de Léran
Publié le 13/07/2023
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2023-020 Dénomination et numérotage de voies de la commune de LERAN
Publié le 13/07/2023
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2023-021 RECRUTEMENT D'UN AGENT CONTRACTUEL DE DROIT PUBLIC SUR UN EMPLOI NON PERMANENT POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE
Publié le 22/11/2023
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2023-022 APPEL D'OFFRES PAR PROCEDURE ADAPTEE POUR LES TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE APPORT DE MENUISERIE SUR LE BATIMENT ACCESSIBILITE ET SECURITE DIT LES HALLES DE LERAN
Publié le 22/11/2023
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2023-023 ACHAT DE 2 STORES A BANNES POUR LES HALLES DE LERAN
Publié le 22/11/2023
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2023-024 demande de subvention FDTE Travaux rénovation economie énergie HALLES de Léran
Publié le 22/11/2023
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2023-025 demande de subvention SDE09 Travaux rénovation economie énergie HALLES de Léran
Publié le 22/11/2023
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2023-026 DELIBERATION AUTORISANT LE MAIRE A SIGNER LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU PODIUM REMORQUE
Publié le 22/11/2023
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2023-027 Autorisation de recours au service civique et contractualiser avec la ligue de l’enseignement – fédération de l’Ariège
Publié le 22/11/2023
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2023-028 Adhésion au service « RGPD » du Syndicat Mixte AGEDI et nomination d’un délégué à la protection des données (DPO)
Publié le 22/11/2023
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2023-029 délibération autorisant le comptable à régulariser les opérations d'ordre non budgétaire
Publié le 22/11/2023
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2023-030 Appels d'offres par procédure adaptée pour l'aménagement d’un terrain multisports et d’un terrain sur herbe - choix des entreprises
Publié le 22/11/2023
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2023-031 Attribution d'un montant de subvention à l'association Les compagnons des animaux et autorisation de signer la convention
Publié le 22/11/2023
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2023-032 Avenants au marché de travaux par procédure adaptée des Halles de Léran
Publié le 22/11/2023
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2023-033 Autorisation d’intervention d’un géomètre et acquisition de l’emplacement réservé N°41 du PLUi
Publié le 22/11/2023
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2023-034 Autorisation d’intervention d’un géomètre au Stade de Léran
Publié le 22/11/2023
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2023-035 Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacements - revalorisation des remboursements
Publié le 22/11/2023
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2023-036 DEMANDE DE SUBVENTION DETR Etude de la loi sur l’eau pour le terrain multi-sports
Publié le 22/11/2023
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2023-037 Avenant au marché de travaux par procédure adaptée des Halles de Léran BATIPLUS
Publié le 22/11/2023
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2023-038 DELIBERATION DE PRINCIPE AUTORISANT LE RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS SUR DES EMPLOIS NON PERMANENTS POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A
Publié le 22/11/2023
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2023-039 Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement
Publié le 22/11/2023
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2023-040 CHOIX MAITRISE D'OEUVRE PROJETS RENOVATION APPARTEMENTS 2 RUE DU TEMPLE ET PERMIS AMENAGER TRAVAUX DE VOIRIE RUE DU FOUR
Publié le 22/11/2023
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2023-041 DELIBERATION AJOURNEE
Publié le 22/11/2023
DELIBERATIONS 2023
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2022-004 Création de postes dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences
Publié le 15/03/2023
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2022-005 Renforcement BT sur P7 Moulinet travaux SDE09
Publié le 15/03/2023
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2022-001 CONVENTION DE MANDAT AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MIREPOIX POUR LES TRAVAUX DE VOIRIE 2022
Publié le 15/03/2023
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2022-002 Convention service d'ingénierie mutualisé 2022
Publié le 15/03/2023
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2022-003 DELIBERATION PORTANT ADHESION AUX SERVICES COMMUNS ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MIREPOIX ET LES COMMUNES MEMBRES
Publié le 15/03/2023
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2022-010 DELIBERATION CRÉATION ET OU SUPPRESSION D'EMPLOI
Publié le 15/03/2023
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2022-011 Convention conclue entre l’État et la commune de Léran sirène etatique (SAIP)
Publié le 15/03/2023
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2022-009 DELIBERATION FIXANT LES TAUX DE PROMOTION POUR LES AVANCEMENTS DE GRADE
Publié le 15/03/2023
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2022-008 Travaux Génie Civil France Telecom lié à la sécurisation de BT Rue Saint Roch issu du poste N°7 «MOULINET »
Publié le 15/03/2023
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2022-012 Convention pour mise à disposition de l’ancien chalet de l’office de tourisme au gérant du camping-brasserie La Régate
Publié le 15/03/2023
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2022-014 Demande de subventions FDAL pour travaux de réfection de rues du village dans le cadre des travaux de voirie sous mandat de la CCPM 2021
Publié le 15/03/2023
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2022-013 affectation du résultat exercice 2021
Publié le 15/03/2023
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2022-014-1 Demande de subventions FDAL pour travaux de réfection de rues du village dans le cadre des travaux de voirie sous mandat de la CCPM 2021
Publié le 15/03/2023
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2022-016 Vote du Compte Gestion 2021
Publié le 15/03/2023
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2022-017 Vote du Compte Administratif 2021
Publié le 15/03/2023
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2022-018 Vote Budget 2022
Publié le 15/03/2023
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2022-015 Demande de subvention FDAL 2022 dans le cadre du développement des services publics en milieu rural (Bâtiment Halle de Léran)
Publié le 15/03/2023
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2022-019 Vote des taux 2022
Publié le 15/03/2023
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2022-020 Convention pour la mise à disposition du terrain de foot à l’association « Football Club Laroquais »
Publié le 15/03/2023
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2022-021 REMBOURSEMENT DE FRAIS AUX ELUS
Publié le 15/03/2023
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2022-024 Autorisation de signature au Maire de la convention d’occupation de locaux de la commune de Léran au profit du service culturel de la CCPMx
Publié le 15/03/2023
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2022-022 REMBOURSEMENT DE FRAIS agents
Publié le 15/03/2023
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2022-025 Autorisation de signature au Maire de la convention mise à disposition de l’agent technique de la commune de Léran au profit de la CCPM entretien de la base de loisirs
Publié le 15/03/2023
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2022-023 VOTE DES SUBVENTIONS 2022 ATTRIBUEES AUX ASSOCIATIONS
Publié le 15/03/2023
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2022-026 Acquisition des parcelles C 789, C 790, C 791, C 1209, C 1210, C 1211 – emplacement réservé n° 37 du PLUi
Publié le 15/03/2023
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2022-007 Travaux de sécurisation du réseau électrique BT issu du poste N°7 «MOULINET »
Publié le 15/03/2023
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2022-027 Acquisition des parcelles C 1761, C 1764
Publié le 15/03/2023
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2022-028 SAEPPO - Approbation du RPQS
Publié le 15/03/2023
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2022-029 ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57
Publié le 15/03/2023
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2022-033 RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS SUR DES EMPLOIS NON PERMANENTS POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A
Publié le 15/03/2023
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2022-031 PROJET D’EQUIPEMENTS SPORTIFS
Publié le 15/03/2023
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2022-030 Attribution d’une subvention à l’Association de la Sécurité Routière
Publié le 15/03/2023
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2022-032 AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE SIGNER LES CONVENTIONS D'UTILISATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS
Publié le 15/03/2023
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2022-037 Autorisation donnée au Maire de passer une convention de mise à disposition d'un fonctionnaire territorial à la Mairie d'Aigues-Vives
Publié le 15/03/2023
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2022-035 Adhésion au service remplacement missions temporaires CDG09
Publié le 15/03/2023
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2022-036 délibération relative aux modalités de publicité des actes pris par les communes de moins de 3 500 habitants
Publié le 15/03/2023
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2022-034 Attribution d’une subvention au Club de Voiles des Rives de Léran
Publié le 15/03/2023
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2022-039 Etude proposition de faisabilité aménagement City Stade par Architecture et Paysage de Lavelanet (09300)
Publié le 15/03/2023
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2022-038 Proposition d'achat d'un terrain de 3 m² à M. et Mme SPURR John
Publié le 15/03/2023
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2022-042 Présentation des devis de luminaires (décorations de Noël) Ste OCIRREP
Publié le 15/03/2023
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2022-040 DESIGNATION D’UN ELU REFERENT EN SECURITE ROUTIERE
Publié le 15/03/2023
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2022-041 AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE SIGNER LES CONVENTIONS AVEC L’ENTREPRISE BV SCOP
Publié le 15/03/2023
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2022-043 proposition d'achats d'objets promotionnels (cadeaux de naissance, mariage, etc..)
Publié le 15/03/2023
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2022-044 Travaux Génie Civil France Telecom lié à la sécurisation de BT Rue Saint Roch sur s-P7 MOULINET
Publié le 15/03/2023
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2022-045 Travaux d’éclairage public Rue Saint Roch s P7 Moulinet
Publié le 15/03/2023
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2022-046 Sécurisation BT Rue Saint Roch s P7 Moulinet travaux SDE09
Publié le 15/03/2023
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2022-047 Attribution d’une subvention complémentaire à l'Amicale des Léranais
Publié le 15/03/2023
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2022-048 Attribution d’une subvention complémentaire au CLub des Ainés Toujours Sourire
Publié le 15/03/2023
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2022-049 Attribution d’une subvention à la coopérative scolaire de l’école de Léran
Publié le 15/03/2023
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2022-051 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE ET LA SPA
Publié le 15/03/2023
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2022-050 DELIBERATION DE PRINCIPE AUTORISANT LE RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS SUR DES EMPLOIS NON PERMANENTS POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A
Publié le 15/03/2023
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2022-053 ADMISSION EN NON-VALEUR
Publié le 15/03/2023
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2022-052 DELIBERATION PORTANT SIGNATURE DE L’AVENANT N°1 AU SERVICE DE SANTE SECURITE AU TRAVAIL DU CENTRE DE GESTION DE L’ARIEGE
Publié le 15/03/2023
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2022-054 Autorisation au Maire de signer l'Avenant de la convention du groupement de commandes avec la CCPM
Publié le 15/03/2023
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2022-055 MODIFICATION DES HORAIRES D'OUVERTURE AU PUBLIC DE LA MAIRIE
Publié le 15/03/2023
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2022-057 délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget précédent)
Publié le 15/03/2023
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2022-056 MODALITES ET TARIFS DE LOCATION SALLES - DELIBERATION AJOURNÉE
Publié le 15/03/2023
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2022-058 Choix d'une entreprise pour l'achat de matériels de voirie
Publié le 15/03/2023
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2022-060 Modification tarifs locations salle des tilleuls
Publié le 15/03/2023
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2022-061 Autorisation au Maire de signer la convention avec le CEREMA et l’ANCT
Publié le 15/03/2023
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2021-013 DELIBERATION FIXANT LES TAUX DE PROMOTION POUR LES AVANCEMENTS DE GRADE
Publié le 28/04/2022