Délibérations
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2023-001-1 PROJET DE RENOVATION DES HALLES DE LERAN
Publié le 13/07/2023
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2023-002-1 CONVENTION DE MANDAT AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MIREPOIX POUR LES TRAVAUX DE VOIRIE 2023
Publié le 13/07/2023
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2023-003-1 CONVENTION SERVICE D'INGIENERIE MUTUALISE
Publié le 13/07/2023
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2023-004-1 SDE09 - TRAVAUX RESEAU PUBLIC ELECTRICITE
Publié le 13/07/2023
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2023-005-1 MODIFICATION DES HORAIRES DE COUPURE DE L'ECLAIRAGE PUBLIC
Publié le 13/07/2023
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2023-006-1 MAITRISE D'ŒUVRE POUR LES TRAVAUX DE RENOVATION DES HALLES DE LERAN
Publié le 13/07/2023
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2023-007 Demande de subventions FDAL pour travaux de réfection de rues du village dans le cadre des travaux de voirie sous mandat de la CCPM 2023
Publié le 13/07/2023
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2023-008 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022
Publié le 13/07/2023
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2023-009 AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT
Publié le 13/07/2023
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2023-010 Vote du Compte de Gestion
Publié le 13/07/2023
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2023-011 Étude de devis (portail motorisé terrain Hangar Municipal)
Publié le 13/07/2023
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2023-012 Demande de subvention FDAL pour achat d’un portail motorisé au hangar municipal
Publié le 13/07/2023
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2023-013-1 vote des taux 2023
Publié le 13/07/2023
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2023-014 vote du budget 2023
Publié le 13/07/2023
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2023-015 vote des subventions aux associations 2023
Publié le 13/07/2023
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2023-016 VOTE DES TAUX 2023 (ANNULE ET REMPLACE DE 2023-013-1)
Publié le 13/07/2023
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2023-017 Attribution d’une subvention à la coopérative scolaire de l’école de Léran
Publié le 13/07/2023
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2023-018 Délibération pour la mise en location saisonnière d’un logement communal au maître-nageur du Club de Voiles des Rives de Léran
Publié le 13/07/2023
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2023-019 Délibération pour la mise à disposition gratuitement d’un logement communal au surveillant de baignade de la zone du lac de Montbel des Rives de Léran
Publié le 13/07/2023
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2023-020 Dénomination et numérotage de voies de la commune de LERAN
Publié le 13/07/2023
DELIBERATIONS 2023
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2022-004 Création de postes dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences
Publié le 15/03/2023
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2022-005 Renforcement BT sur P7 Moulinet travaux SDE09
Publié le 15/03/2023
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2022-001 CONVENTION DE MANDAT AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MIREPOIX POUR LES TRAVAUX DE VOIRIE 2022
Publié le 15/03/2023
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2022-002 Convention service d'ingénierie mutualisé 2022
Publié le 15/03/2023
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2022-003 DELIBERATION PORTANT ADHESION AUX SERVICES COMMUNS ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MIREPOIX ET LES COMMUNES MEMBRES
Publié le 15/03/2023
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2022-010 DELIBERATION CRÉATION ET OU SUPPRESSION D'EMPLOI
Publié le 15/03/2023
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2022-011 Convention conclue entre l’État et la commune de Léran sirène etatique (SAIP)
Publié le 15/03/2023
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2022-009 DELIBERATION FIXANT LES TAUX DE PROMOTION POUR LES AVANCEMENTS DE GRADE
Publié le 15/03/2023
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2022-008 Travaux Génie Civil France Telecom lié à la sécurisation de BT Rue Saint Roch issu du poste N°7 «MOULINET »
Publié le 15/03/2023
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2022-012 Convention pour mise à disposition de l’ancien chalet de l’office de tourisme au gérant du camping-brasserie La Régate
Publié le 15/03/2023
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2022-014 Demande de subventions FDAL pour travaux de réfection de rues du village dans le cadre des travaux de voirie sous mandat de la CCPM 2021
Publié le 15/03/2023
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2022-013 affectation du résultat exercice 2021
Publié le 15/03/2023
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2022-014-1 Demande de subventions FDAL pour travaux de réfection de rues du village dans le cadre des travaux de voirie sous mandat de la CCPM 2021
Publié le 15/03/2023
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2022-016 Vote du Compte Gestion 2021
Publié le 15/03/2023
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2022-017 Vote du Compte Administratif 2021
Publié le 15/03/2023
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2022-018 Vote Budget 2022
Publié le 15/03/2023
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2022-015 Demande de subvention FDAL 2022 dans le cadre du développement des services publics en milieu rural (Bâtiment Halle de Léran)
Publié le 15/03/2023
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2022-019 Vote des taux 2022
Publié le 15/03/2023
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2022-020 Convention pour la mise à disposition du terrain de foot à l’association « Football Club Laroquais »
Publié le 15/03/2023
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2022-021 REMBOURSEMENT DE FRAIS AUX ELUS
Publié le 15/03/2023
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2022-024 Autorisation de signature au Maire de la convention d’occupation de locaux de la commune de Léran au profit du service culturel de la CCPMx
Publié le 15/03/2023
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2022-022 REMBOURSEMENT DE FRAIS agents
Publié le 15/03/2023
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2022-025 Autorisation de signature au Maire de la convention mise à disposition de l’agent technique de la commune de Léran au profit de la CCPM entretien de la base de loisirs
Publié le 15/03/2023
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2022-023 VOTE DES SUBVENTIONS 2022 ATTRIBUEES AUX ASSOCIATIONS
Publié le 15/03/2023
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2022-026 Acquisition des parcelles C 789, C 790, C 791, C 1209, C 1210, C 1211 – emplacement réservé n° 37 du PLUi
Publié le 15/03/2023
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2022-007 Travaux de sécurisation du réseau électrique BT issu du poste N°7 «MOULINET »
Publié le 15/03/2023
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2022-027 Acquisition des parcelles C 1761, C 1764
Publié le 15/03/2023
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2022-028 SAEPPO - Approbation du RPQS
Publié le 15/03/2023
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2022-029 ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57
Publié le 15/03/2023
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2022-033 RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS SUR DES EMPLOIS NON PERMANENTS POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A
Publié le 15/03/2023
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2022-031 PROJET D’EQUIPEMENTS SPORTIFS
Publié le 15/03/2023
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2022-030 Attribution d’une subvention à l’Association de la Sécurité Routière
Publié le 15/03/2023
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2022-032 AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE SIGNER LES CONVENTIONS D'UTILISATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS
Publié le 15/03/2023
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2022-037 Autorisation donnée au Maire de passer une convention de mise à disposition d'un fonctionnaire territorial à la Mairie d'Aigues-Vives
Publié le 15/03/2023
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2022-035 Adhésion au service remplacement missions temporaires CDG09
Publié le 15/03/2023
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2022-036 délibération relative aux modalités de publicité des actes pris par les communes de moins de 3 500 habitants
Publié le 15/03/2023
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2022-034 Attribution d’une subvention au Club de Voiles des Rives de Léran
Publié le 15/03/2023
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2022-039 Etude proposition de faisabilité aménagement City Stade par Architecture et Paysage de Lavelanet (09300)
Publié le 15/03/2023
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2022-038 Proposition d'achat d'un terrain de 3 m² à M. et Mme SPURR John
Publié le 15/03/2023
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2022-042 Présentation des devis de luminaires (décorations de Noël) Ste OCIRREP
Publié le 15/03/2023
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2022-040 DESIGNATION D’UN ELU REFERENT EN SECURITE ROUTIERE
Publié le 15/03/2023
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2022-041 AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE SIGNER LES CONVENTIONS AVEC L’ENTREPRISE BV SCOP
Publié le 15/03/2023
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2022-043 proposition d'achats d'objets promotionnels (cadeaux de naissance, mariage, etc..)
Publié le 15/03/2023
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2022-044 Travaux Génie Civil France Telecom lié à la sécurisation de BT Rue Saint Roch sur s-P7 MOULINET
Publié le 15/03/2023
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2022-045 Travaux d’éclairage public Rue Saint Roch s P7 Moulinet
Publié le 15/03/2023
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2022-046 Sécurisation BT Rue Saint Roch s P7 Moulinet travaux SDE09
Publié le 15/03/2023
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2022-047 Attribution d’une subvention complémentaire à l'Amicale des Léranais
Publié le 15/03/2023
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2022-048 Attribution d’une subvention complémentaire au CLub des Ainés Toujours Sourire
Publié le 15/03/2023
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2022-049 Attribution d’une subvention à la coopérative scolaire de l’école de Léran
Publié le 15/03/2023
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2022-051 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE ET LA SPA
Publié le 15/03/2023
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2022-050 DELIBERATION DE PRINCIPE AUTORISANT LE RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS SUR DES EMPLOIS NON PERMANENTS POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A
Publié le 15/03/2023
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2022-053 ADMISSION EN NON-VALEUR
Publié le 15/03/2023
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2022-052 DELIBERATION PORTANT SIGNATURE DE L’AVENANT N°1 AU SERVICE DE SANTE SECURITE AU TRAVAIL DU CENTRE DE GESTION DE L’ARIEGE
Publié le 15/03/2023
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2022-054 Autorisation au Maire de signer l'Avenant de la convention du groupement de commandes avec la CCPM
Publié le 15/03/2023
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2022-055 MODIFICATION DES HORAIRES D'OUVERTURE AU PUBLIC DE LA MAIRIE
Publié le 15/03/2023
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2022-057 délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget précédent)
Publié le 15/03/2023
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2022-056 MODALITES ET TARIFS DE LOCATION SALLES - DELIBERATION AJOURNÉE
Publié le 15/03/2023
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2022-058 Choix d'une entreprise pour l'achat de matériels de voirie
Publié le 15/03/2023
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2022-060 Modification tarifs locations salle des tilleuls
Publié le 15/03/2023
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2022-061 Autorisation au Maire de signer la convention avec le CEREMA et l’ANCT
Publié le 15/03/2023
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2021-013 DELIBERATION FIXANT LES TAUX DE PROMOTION POUR LES AVANCEMENTS DE GRADE
Publié le 28/04/2022